Présentation de la marque Tranches de Ville (TRANCHES DE VILLE)
Déposée le 14 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLES EDITIONS DE L'UNIVERSITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Tranches de Ville (TRANCHES DE VILLE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLES EDITIONS DE L'UNIVERSITE domicilié(e) 18 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 769 966 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUVELLES EDITIONS DE L'UNIVERSITE domicilié(e) 18 RUE DES VOLONTAIRES - 75015 - PARIS - France.
La marque Tranches de Ville (TRANCHES DE VILLE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOUVELLES EDITIONS DE L'UNIVERSITE, SAS - 18 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France - SIREN 309769966
NOUVELLES EDITIONS DE L'UNIVERSITE - 18 RUE DES VOLONTAIRES - 75015 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526739 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2012 n°2488789 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-12
- Education ; formation ; activités sportives et culturelles - Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau - Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : adresses (clichés à -) , affiches, albums, almanachs, art (objets d'-) gravés, atlas, autocollants [articles de papeterie], biblorhaptes, blocs à dessin, blocs [papeterie], bois (carton de pâte de -) [papeterie], bois (papier de -) , boîtes en carton ou en papier, brochures, cacheter (timbres à -) , cachets [timbres] (coffrets à -) , cachets [timbres] (supports à -) , cahiers, calendriers, calque (papier -) , carafes (dessous de -) en papier cartes de voeux musicales, cartes géographiques, catalogues, chemises pour documents, chromolithographies [chromos], chromos, circulaires, classeurs [articles de bureau], cornets de papier, décalcomanies, dessous de carafes [en papier], dessous de chopes à bière, dossiers [papeterie], enveloppes [papeterie], faire-part [papeterie], feuilles [papeterie], gravures, hectographes, horaires imprimés, images, impressions, imprimerie (clichés d'-) , imprimerie (produits de l'-) , imprimés, journaux, journaux de bandes dessinées, lithographies, livres, livres (marques pour -) livres (serre -) , livrets, lumineux (papier -) , mains (essuie -) en papier, manuels, maquettes d'architecture, marques pour livres, mouchoirs de poche [en papier], papeterie (articles de -) , périodiques, photographies, photographies (supports pour -) , photogravures, planches à dessin, planches à graver, planches [gravures], plans, portraits, postales (cartes -) , poste (timbres -) , prospectus, publications, registres [livres], reliures, reliures (articles pour -) , répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues [périodiques], souhaits (cartes de -) tickets [billets] tubes en carton
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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